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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • Intervention de M. Jean Chignier – sur la convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – sur la convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/175
    Sujet : élu / transport / personne handicapée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Versement d'indemnité d'éviction à un fermier
    1 vue - 29 Versement d\'indemnité d\'éviction à un fermier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/176
    Sujet : finances locales / propriété publique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Utilisation du fonds scolaire départemental
    1 vue - 30 Utilisation du fonds scolaire départemental (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/177
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – sur l'utilisation du fonds scolaire départemental
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – sur l\'utilisation du fonds scolaire départemental (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/178
    Sujet : élu / finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Demande de subvention pour l'aménagement d'une salle d'exposition au musée Leblanc-Duvernois
    1 vue - 31 Demande de subvention pour l\'aménagement d\'une salle d\'exposition au musée Leblanc-Duvernois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/179
    Sujet : équipement socio culturel / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée Leblanc-Duvernoy
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Exonération de l'impôt sur les spectacles
    1 vue - 32 Exonération de l\'impôt sur les spectacles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/180
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Création d'un foyer pour personnes âgées à la cité Gouré – décomptes définitifs
    1 vue - 33 Création d\'un foyer pour personnes âgées à la cité Gouré – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/181
    Sujet : commande publique / foyer
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Protection de captage de la Plaine des Isles – décompte définitif
    2 vues - 34 Protection de captage de la Plaine des Isles – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/182
    Sujet : eau potable / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Construction d'une cuisine centrale – décomptes définitifs
    1 vue - 35 Construction d\'une cuisine centrale – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/183
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre, Cuisine centrale d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Aménagement des " Jardins de Saint-Pierre " – décompte définitif
    1 vue - 36 Aménagement des \' Jardins de Saint-Pierre \' – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/184
    Sujet : commande publique / lotissement / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Les Jardins Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Travaux de voirie, programme 1988 – décomptes définitifs
    1 vue - 37 Travaux de voirie, programme 1988 – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/185
    Sujet : finances locales / opération d'urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Maison départementale des Anciens Combattants – décompte définitif
    1 vue - 38 Maison départementale des Anciens Combattants – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/186
    Sujet : réseau routier / commande publique / équipement socio culturel / ancien combattant
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison du combattant
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 39 Éclairage public, entretien du réseau – marché à commandes 1989-1992
    2 vues - 39 Éclairage public, entretien du réseau – marché à commandes 1989-1992 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/187
    Sujet : commande publique / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 40 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de de la commission d'accessibilité des personnes non valides
    1 vue - 40 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de de la commission d\'accessibilité des personnes non valides (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/188
    Sujet : élu / structure administrative / personne handicapée
    Organisme : Auxerre. Commission d'accessibilité des personnes non valides
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 41 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission du commerce
    1 vue - 41 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la commission du commerce (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/189
    Sujet : élu / structure administrative / commerce
    Organisme : Auxerre. Commission du commerce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 42 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité d'organisation des festivités municipales
    1 vue - 42 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité d\'organisation des festivités municipales (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/190
    Sujet : élu / structure administrative / manifestation publique
    Organisme : Comité d'organisation des festivités municipales d'Auxerre (1975-1998)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 43 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission locale d'insertion d'Auxerre
    1 vue - 43 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la commission locale d\'insertion d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/191
    Sujet : élu / structure administrative / insertion sociale
    Organisme : Auxerre. Commission locale d'insertion
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 44 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de protection de l'enfance
    1 vue - 44 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité de protection de l\'enfance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/192
    Sujet : élu / protection judiciaire de la jeunesse
    Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 45 Désignation de personnes qualifiés au sein de la commission communale des impôts locaux
    1 vue - 45 Désignation de personnes qualifiés au sein de la commission communale des impôts locaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/193
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 46 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    1 vue - 46 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/194
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 47 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989
    3 vues - 47 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 3 du 24 mars 1989 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/195
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 5 mai 1989
    2 vues - Sommaire de la séance du 5 mai 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/196
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 6 juin 1989
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 6 juin 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 6 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/197
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Rapport sur l'exploitation cinématographique
    2 vues - Rapport sur l\'exploitation cinématographique (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/198
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman – le compte administratif 1988
    2 vues - Intervention de M. Zisman – le compte administratif 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/199
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Soutien au cinéma – exonération de la taxe professionnelle
    1 vue - 1 Soutien au cinéma – exonération de la taxe professionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/200
    Sujet : exonération fiscale / équipement socio culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le développement économique d'Auxerre
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson sur le développement économique d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/201
    Sujet : élu / commerce / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Création du centre de développement des Mignottes
    2 vues - 2 Création du centre de développement des Mignottes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/202
    Sujet : commerce / action économique / zone d'activités
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Étude sur l'aménagement des Mignottes
    1 vue - 3 Étude sur l\'aménagement des Mignottes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/203
    Sujet : commerce / action économique / zone d'activités
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Zone d'activité des Mignottes – 1re tranche de réalisation
    2 vues - 4 Zone d\'activité des Mignottes – 1re tranche de réalisation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/204
    Sujet : commerce / action économique / zone d'activités
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Étude des plaines de l'Yonne pour la réalisation d'un parc des expositions, d'espaces de loisirs et d'une zone d'activités
    1 vue - 5 Étude des plaines de l\'Yonne pour la réalisation d\'un parc des expositions, d\'espaces de loisirs et d\'une zone d\'activités (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/205
    Sujet : équipement socio culturel / zone d'activités
    Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Wodziack sur la piste d'athlétisme
    2 vues - Communication de M. Wodziack sur la piste d\'athlétisme (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/206
    Sujet : élu / installation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Vœu pour la réalisation de l'autoroute Auxerre-Troyes
    1 vue - 6 Vœu pour la réalisation de l\'autoroute Auxerre-Troyes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/207
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – compte administratif 1988
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – compte administratif 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/208
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Compte administratif 1988
    1 vue - 7 Compte administratif 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/209
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Compte de gestion du receveur principal
    1 vue - 8 Compte de gestion du receveur principal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/210
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles
    2 vues - 9 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/211
    Sujet : propriété publique / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Travaux supplémentaires au mille club de Laborde
    1 vue - 10 Travaux supplémentaires au mille club de Laborde (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/212
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mille-club de Laborde
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux au gymnase Bienvenu-Martin
    1 vue - 11 Travaux au gymnase Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/213
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Bienvenu-Martin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Travaux sur le portail Saint-Pierre en 1989
    2 vues - 12 Travaux sur le portail Saint-Pierre en 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/214
    Sujet : patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Portail Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Opération programmée d'amélioration de l'habitat pour Vaux
    1 vue - 13 Opération programmée d\'amélioration de l\'habitat pour Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/215
    Sujet : amélioration de l'habitat
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Maîtrise d'œuvre sociale pour la réhabilitation du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche)
    2 vues - 14 Maîtrise d\'œuvre sociale pour la réhabilitation du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/216
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Étude de signalétique – demande de subvention
    1 vue - 15 Étude de signalétique – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/217
    Sujet : commande publique / signalisation routière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Développement social des quartiers – études pour les quartiers rive droite
    1 vue - 16 Développement social des quartiers – études pour les quartiers rive droite (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/218
    Sujet : politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Abattements fiscaux et cotisation minimale de taxe professionnelle pour 1990
    1 vue - 17 Abattements fiscaux et cotisation minimale de taxe professionnelle pour 1990 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/219
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Subvention à l'association " Yonne Développement "
    2 vues - 18 Subvention à l\'association \' Yonne Développement \' (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/220
    Sujet : finances locales / association / action économique
    Organisme : Association Yonne développement (1989-...)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Garantie de la ville à la Saem-Sicomi Batifranc
    1 vue - 19 Garantie de la ville à la Saem-Sicomi Batifranc (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/221
    Sujet : finances locales
    Organisme : Batifranc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Centres sociaux – Comptes d'exploitation pour 1988
    1 vue - 20 Centres sociaux – Comptes d\'exploitation pour 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/222
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Centres sociaux – Budgets prévisionnels 1989
    2 vues - 21 Centres sociaux – Budgets prévisionnels 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/223
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles publiques
    1 vue - 22 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles publiques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/224
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Garantie d'emprunt à l'école privée Sainte-Marie
    1 vue - 23 Garantie d\'emprunt à l\'école privée Sainte-Marie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/225
    Sujet : finances locales / enseignement privé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Acquisition de préemption de l'immeuble 3, place Saint-Nicolas
    2 vues - 24 Acquisition de préemption de l\'immeuble 3, place Saint-Nicolas (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/226
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Saint-Nicolas
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 1 635 000 F auprès de la CDC
    1 vue - 25 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 1 635 000 F auprès de la CDC (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/227
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Caisse des dépôts et consignations (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 207 000 F auprès du CIL
    1 vue - 26 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 207 000 F auprès du CIL (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/228
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Crédit interprofessionnel du logement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 3 325 000 F auprès de la CDC
    2 vues - 27 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 3 325 000 F auprès de la CDC (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/229
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Caisse des dépôts et consignations (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 4 300 000 F auprès de la CDC
    1 vue - 28 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 4 300 000 F auprès de la CDC (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/230
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Caisse des dépôts et consignations (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 135 000 F auprès du CIL
    1 vue - 29 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 135 000 F auprès du CIL (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/231
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Crédit interprofessionnel du logement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 180 000 F auprès du CIL
    1 vue - 30 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 180 000 F auprès du CIL (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/232
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Crédit interprofessionnel du logement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Avenant aux travaux de sculpture de la salle capitulaire de l'abbaye Saint-Germain
    2 vues - 31 Avenant aux travaux de sculpture de la salle capitulaire de l\'abbaye Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/233
    Sujet : commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Salle capitulaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée, décompte définitif
    1 vue - 32 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée, décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/234
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Stade Auxerrois – tennis couvert, décomptes définitifs
    1 vue - 33 Stade Auxerrois – tennis couvert, décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/235
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Subvention exceptionnelle à l'AFPI pour colloque européen sur la formation
    1 vue - 34 Subvention exceptionnelle à l\'AFPI pour colloque européen sur la formation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/236
    Sujet : finances locales / association / formation professionnelle
    Organisme : Association de formation professionnelle de l'industrie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Renouvellement des membres de la commission départementale d'urbanisme commercial
    2 vues - 35 Renouvellement des membres de la commission départementale d\'urbanisme commercial (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/237
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Commission départementale d'urbanisme commercial (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Adhésion à la Fédération des maires des villes moyennes
    1 vue - 36 Adhésion à la Fédération des maires des villes moyennes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/238
    Sujet : finances locales / association
    Organisme : Fédération des maires des villes moyennes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Confirmation des membres à appelés à siéger au comité paritaire des sapeurs-pompiers
    1 vue - 37 Confirmation des membres à appelés à siéger au comité paritaire des sapeurs-pompiers (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/239
    Sujet : élu / personnel / protection civile
    Organisme : Auxerre. Comité technique paritaire des sapeurs-pompiers
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 9 juin 1989
    2 vues - Sommaire de la séance du 9 juin 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 9 juin 1989
    Cote : 254 Wprov 6/240
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 12 juillet 1989
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 12 juillet 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/241
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Le maire ouvre la séance – Remise d'un chèque de 10000 France à Stéphane Bodin élève au lycée Jacques Amyot – Annonce du départ de M. Drouin, secrétaire général de la mairie et présentation de M. Galan, successeur
    1 vue - Le maire ouvre la séance – Remise d\'un chèque de 10000 France à Stéphane Bodin élève au lycée Jacques Amyot – Annonce du départ de M. Drouin, secrétaire général de la mairie et présentation de M. Galan, successeur (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/242
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Félicitations au lycée Fourier
    1 vue - Félicitations au lycée Fourier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/243
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Reynaud sur le cinéma à Auxerre
    1 vue - Lettre de M. Reynaud sur le cinéma à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/244
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Convention pour le développement du cinéma à Auxerre
    2 vues - 1 Convention pour le développement du cinéma à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/245
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Acquisition de terrains à l'État dans la Plaine des Isles
    1 vue - 2 Acquisition de terrains à l\'État dans la Plaine des Isles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/246
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Adhésion du SIVOM à l'association " Yonne Développement "
    1 vue - 3 Adhésion du SIVOM à l\'association \' Yonne Développement \' (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/247
    Sujet : association / action économique
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre) / Association Yonne développement (1989-...)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Création de l'association pour le développement de l'auxerrois
    1 vue - 4 Création de l\'association pour le développement de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/248
    Sujet : association / action économique
    Organisme : Association pour le développement de l'Auxerrois (1989-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Représentation de la ville au sein de l'association pour le développement de l'Auxerrois
    2 vues - 5 Représentation de la ville au sein de l\'association pour le développement de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/249
    Sujet : élu / association / action économique
    Organisme : Association pour le développement de l'Auxerrois (1989-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Développement social du quartier – Demande d'inscription pour Sainte-Geneviève et les quartiers est – Convention particulière pour Sainte-Geneviève
    1 vue - 6 Développement social du quartier – Demande d\'inscription pour Sainte-Geneviève et les quartiers est – Convention particulière pour Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/250
    Sujet : finances locales / politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – aménagement du quartier Saint-Geneviève
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – aménagement du quartier Saint-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/251
    Sujet : élu / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Développement social du quartier Sainte-Geneviève – réalisation de la 5e tranche de travaux
    2 vues - 7 Développement social du quartier Sainte-Geneviève – réalisation de la 5e tranche de travaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/252
    Sujet : politique de la ville / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Travaux à l'aérodrome Auxerre/Branches
    1 vue - 8 Travaux à l\'aérodrome Auxerre/Branches (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/253
    Sujet : aérodrome
    Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Travaux de réfection à la MJC Saint-Pierre
    1 vue - 9 Travaux de réfection à la MJC Saint-Pierre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/254
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Travaux de voirie rurale liés aux opérations de remembrement
    2 vues - 10 Travaux de voirie rurale liés aux opérations de remembrement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/255
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Langoureau
    2 vues - Intervention de M. Langoureau (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/256
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Modification du réseau d'aération de la piscine couverte
    2 vues - 11 Modification du réseau d\'aération de la piscine couverte (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/257
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Étude de la réfection de la piste d'athlétisme du Stade Auxerrois
    1 vue - 12 Étude de la réfection de la piste d\'athlétisme du Stade Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/258
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Piste d'athlétisme de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman – budget supplémentaire 1989
    1 vue - Intervention de M. Zisman – budget supplémentaire 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/259
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1989
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/260
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Budget supplémentaire 1989
    1 vue - 13 Budget supplémentaire 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/261
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Marchés à commande pour entretien de terrasses et toitures des bâtiments communaux
    3 vues - 14 Marchés à commande pour entretien de terrasses et toitures des bâtiments communaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/262
    Sujet : commande publique / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Aide à l'OPMHLM pour l'implantation d'un transformateur public
    1 vue - 15 Aide à l\'OPMHLM pour l\'implantation d\'un transformateur public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/263
    Sujet : distribution électrique / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Acquisition d'un terrain aux Chesnez à Melle Guilliet
    1 vue - 16 Acquisition d\'un terrain aux Chesnez à Melle Guilliet (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/264
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Fonds de concours à l'habitat : versement à l'OPMHLM sous forme de subvention en annuités
    1 vue - 17 Fonds de concours à l\'habitat : versement à l\'OPMHLM sous forme de subvention en annuités (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/265
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 1 000 000 F
    1 vue - 18 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 1 000 000 F (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/266
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 956 000 F
    1 vue - 19 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 956 000 F (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/267
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Exonération de la taxe locale d'équipement dans la zone d'aménagement des Clairions
    2 vues - 20 Exonération de la taxe locale d\'équipement dans la zone d\'aménagement des Clairions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/268
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Échange de terrain à l'école de Brazza
    1 vue - 21 Échange de terrain à l\'école de Brazza (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/269
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Subvention exceptionnelle à la section sports études du lycée Fourier
    1 vue - 22 Subvention exceptionnelle à la section sports études du lycée Fourier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/270
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement / sport
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Avenant au contrat d'assistance technique pour la restauration collective
    1 vue - 23 Avenant au contrat d\'assistance technique pour la restauration collective (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/271
    Sujet : finances locales / restauration collective
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Fonds de concours de l'État pour la restauration d'une œuvre d'art
    1 vue - 24 Fonds de concours de l\'État pour la restauration d\'une œuvre d\'art (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/272
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : France
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Attribution d'un prix au lauréat du concours général
    1 vue - 25 Attribution d\'un prix au lauréat du concours général (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/273
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Représentation de la ville à la SEM 89
    1 vue - 26 Représentation de la ville à la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/274
    Sujet : élu / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Construction d'un boulodrome – décomptes définitifs
    1 vue - 27 Construction d\'un boulodrome – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/275
    Sujet : finances locales / installation sportive
    Lieu : Auxerre, Boulodrome départemental d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Date d'achèvement des travaux – décomptes définitifs
    1 vue - 28 Date d\'achèvement des travaux – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/276
    Sujet : finances locales / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Logement concédé par utilité de service au secrétaire général
    1 vue - 29 Logement concédé par utilité de service au secrétaire général (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/277
    Sujet : personnel / logement de fonction
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Dérogation à la règle du repos dominical – société Euragro
    2 vues - 30 Dérogation à la règle du repos dominical – société Euragro (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/278
    Sujet : conditions du travail
    Organisme : Société Euragro (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Réfection de voirie à Perrigny – concours des services techniques
    1 vue - 31 Réfection de voirie à Perrigny – concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/279
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Portail Saint-Pierre – programme de travaux 1989, modification du plan de financement
    1 vue - 32 Portail Saint-Pierre – programme de travaux 1989, modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/280
    Sujet : ouvrage d'art
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Portail Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Robert Auger – étude sur l'opportunité d'un arrêt quotidien du TGV dans l'Yonne
    1 vue - Intervention de M. Robert Auger – étude sur l\'opportunité d\'un arrêt quotidien du TGV dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/281
    Sujet : élu / réseau ferroviaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 12 juillet 1989
    2 vues - Sommaire de la séance du 12 juillet 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juillet 1989
    Cote : 254 Wprov 6/282
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 29 septembre 1989
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 29 septembre 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/283
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Hommage à Émile Denichert
    1 vue - Hommage à Émile Denichert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/284
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Hommage à Marcel Houdart
    1 vue - Hommage à Marcel Houdart (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/285
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Hommage à Guy Fernandez
    1 vue - Hommage à Guy Fernandez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/286
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Langoureau – hommage à Guy Fernandez
    1 vue - Lettre de M. Langoureau – hommage à Guy Fernandez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/287
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Attribution d'une aide à la Guadeloupe après le passage du cyclone " Hugo "
    1 vue - 1 Attribution d\'une aide à la Guadeloupe après le passage du cyclone \' Hugo \' (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/288
    Sujet : catastrophe naturelle / solidarité
    Lieu : Guadeloupe (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Langoureau qui souhaite le vote d'un crédit pour une aide à la Guadeloupe
    1 vue - Lettre de M. Langoureau qui souhaite le vote d\'un crédit pour une aide à la Guadeloupe (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/289
    Sujet : élu / catastrophe naturelle
    Lieu : Guadeloupe (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Quartier Rive Droite de l'Yonne – étude de diagnostic préalable à une opération de développement social
    1 vue - 2 Quartier Rive Droite de l\'Yonne – étude de diagnostic préalable à une opération de développement social (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/290
    Sujet : commande publique / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat pour les quartiers Saint-Étienne, Saint-Germain et Palais de Justice (n°2) bilan des études – Conventions pour sa réalisation
    1 vue - 3 Opération programmée d\'amélioration de l\'habitat pour les quartiers Saint-Étienne, Saint-Germain et Palais de Justice (n°2) bilan des études – Conventions pour sa réalisation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/291
    Sujet : logement social / amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Étienne / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Germain / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du Palais de justice
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Abbaye Saint-GermainProgramme de travaux 1989 – aménagement des jardins Nord, modification du projet – dossier d'appel d'offres
    2 vues - 4 Abbaye Saint-GermainProgramme de travaux 1989 – aménagement des jardins Nord, modification du projet – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/292
    Sujet : équipement socio culturel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – escalier d'honneur, dégagement de l'aile Nord, couverture du cloître, dossier d'appel d'offres
    2 vues - 5 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – escalier d\'honneur, dégagement de l\'aile Nord, couverture du cloître, dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/293
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – hôtel de l'abbé, façades et reprise des couvertures, travaux complémentaires – Avenant
    1 vue - 6 Abbaye Saint-Germain – Programme de travaux 1989 – hôtel de l\'abbé, façades et reprise des couvertures, travaux complémentaires – Avenant (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/294
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Développement du cinéma à Auxerre – convention avec la MJC Saint-Pierre
    1 vue - 7 Développement du cinéma à Auxerre – convention avec la MJC Saint-Pierre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/295
    Sujet : finances locales / association / équipement socio culturel
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Échanges scolaires européens – demande de subvention à la communauté européenne
    2 vues - 8 Échanges scolaires européens – demande de subvention à la communauté européenne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/296
    Sujet : finances locales / classe de découverte
    Organisme : Communauté européenne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – échanges européens
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – échanges européens (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/297
    Sujet : élu / finances locales / classe de découverte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Déviation de la RN 6 – déclassement et reclassement des voies
    1 vue - 9 Déviation de la RN 6 – déclassement et reclassement des voies (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/298
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Aide au CCAS pour la réfection de la toiture d'une propriété 31, rue Philibert Roux
    1 vue - 10 Aide au CCAS pour la réfection de la toiture d\'une propriété 31, rue Philibert Roux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/299
    Sujet : finances locales / commande publique / action sociale
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Philibert-Roux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Aide à l'OPMHLM pour l'implantation d'un local à Sainte-Geneviève (local pour gardien)
    2 vues - 11 Aide à l\'OPMHLM pour l\'implantation d\'un local à Sainte-Geneviève (local pour gardien) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/300
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Bibliothèque municipale – Projet d'informatisation, demande de subvention
    1 vue - 12 Bibliothèque municipale – Projet d\'informatisation, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/301
    Sujet : finances locales / jumelage
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Musée d'histoire naturelle – informatisation, demande de subvention
    1 vue - 13 Musée d\'histoire naturelle – informatisation, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/302
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Galerie de prêt d'art contemporain – subvention de fonctionnement
    1 vue - 14 Galerie de prêt d\'art contemporain – subvention de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/303
    Sujet : finances locales / art
    Organisme : Galerie de prêt d'art contemporain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Tableaux de la cathédrale Saint-Étienne – conservation
    2 vues - 15 Tableaux de la cathédrale Saint-Étienne – conservation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/304
    Sujet : finances locales / édifice cultuel / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Classes de neige, contrat pour l'année scolaire 1989-1990 avec la Fédération départementale de l'Yonne des œuvres complémentaires de l'école publique (FOCEPY)
    1 vue - 16 Classes de neige, contrat pour l\'année scolaire 1989-1990 avec la Fédération départementale de l\'Yonne des œuvres complémentaires de l\'école publique (FOCEPY) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/305
    Sujet : finances locales / classe de découverte
    Organisme : Fédération des œuvres complémentaires de l'école publique (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Classes de neige, contrat pour l'année scolaire 1989-1990 avec l'association " Le Bon Air "
    1 vue - 17 Classes de neige, contrat pour l\'année scolaire 1989-1990 avec l\'association \' Le Bon Air \' (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/306
    Sujet : finances locales / classe de découverte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Salle de gymnastique de l'AJA, utilisation par les scolaires – convention
    1 vue - 18 Salle de gymnastique de l\'AJA, utilisation par les scolaires – convention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/307
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association de la jeunesse auxerroise gymnastique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – salle de gymnastique de l'AJA, utilisation par les scolaires
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – salle de gymnastique de l\'AJA, utilisation par les scolaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/308
    Sujet : élu / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association de la jeunesse auxerroise gymnastique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Gymnase des lycées Gambetta et Saint-Germain – présentation du projet, concours des services techniques
    2 vues - 19 Gymnase des lycées Gambetta et Saint-Germain – présentation du projet, concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/309
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase du Lycée Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Gymnase des lycées Saint-Germain et Gambetta – convention financière avec la région de Bourgogne, transfert de propriété de terrain
    1 vue - 20 Gymnase des lycées Saint-Germain et Gambetta – convention financière avec la région de Bourgogne, transfert de propriété de terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/310
    Sujet : propriété publique / installation sportive / immobilier
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase du Lycée Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Piste d'athlétisme du Stade Auxerrois – dossier d'avant-projet, demande de subvention
    2 vues - 21 Piste d\'athlétisme du Stade Auxerrois – dossier d\'avant-projet, demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/311
    Sujet : finances locales / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Piste d'athlétisme de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – piste d'athlétisme du stade Auxerrois
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – piste d\'athlétisme du stade Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/312
    Sujet : élu / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Piste d'athlétisme de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Boulodrome départemental – reprise de surface de jeu
    1 vue - 22 Boulodrome départemental – reprise de surface de jeu (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/313
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre, Boulodrome départemental d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Exonération de l'impôt sur les spectacles concernant les futures rencontres de championnat et de coupe d'Europe pour l'AJA
    1 vue - 23 Exonération de l\'impôt sur les spectacles concernant les futures rencontres de championnat et de coupe d\'Europe pour l\'AJA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/314
    Sujet : exonération fiscale
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – " Exonération de la taxe sur les spectacles AJA pro "
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – \' Exonération de la taxe sur les spectacles AJA pro \' (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/315
    Sujet : finances locales / exonération fiscale / élu
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Langoureau – construction d'une nouvelle piscine
    1 vue - Intervention de M. Langoureau – construction d\'une nouvelle piscine (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/316
    Sujet : élu / installation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Cathédrale Saint-Étienne – travaux d'entretien, participation de la ville
    2 vues - 24 Cathédrale Saint-Étienne – travaux d\'entretien, participation de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/317
    Sujet : finances locales / édifice cultuel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Réaménagement de la rue Cochois – travaux supplémentaires
    1 vue - 25 Réaménagement de la rue Cochois – travaux supplémentaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/318
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Cochois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – réaménagement de la rue Cochois
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – réaménagement de la rue Cochois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/319
    Sujet : élu / réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Cochois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Étude sur les réseaux d'assainissement – dossier d'appel d'offres
    1 vue - 26 Étude sur les réseaux d\'assainissement – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/320
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Travaux d'assainissement au CHSP – concours des services techniques
    1 vue - 27 Travaux d\'assainissement au CHSP – concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/321
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Carrefour Perrigny/RN 6 – régularisation foncière
    1 vue - 28 Carrefour Perrigny/RN 6 – régularisation foncière (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/322
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Route nationale 6-Route de Perrigny-Avenue Jean-Monnet
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Cession d'une portion de chemin rural à la société Progilor
    1 vue - 29 Cession d\'une portion de chemin rural à la société Progilor (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/323
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Société Progilor
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 ZAC des Piédalloues – Chemins piétons et trottoirs programme 1989 – incorporation dans le domaine public
    1 vue - 30 ZAC des Piédalloues – Chemins piétons et trottoirs programme 1989 – incorporation dans le domaine public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 septembre 1989
    Cote : 254 Wprov 6/324
    Sujet : réseau routier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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